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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ
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ESPACE @ Confort
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE @ Confort
GROUPE HENRI HEULIEZ (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3212773
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
03/03/2013
ESPACE @ Confort de GROUPE HENRI HEULIEZ

Présentation de la marque ESPACE @ Confort

Déposée le 3 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « ESPACE @ Confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Bld Georges Pompidou,79140 CERIZAY - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE HENRI HEULIEZ domicilié(e) Bld Georges Pompidou , BP 20240,79140 CERIZAY - 79140 - France.

La marque ESPACE @ Confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE @ Confort est expirée depuis le 3 mars 2013.

GROUPE HENRI HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR , nanospace


GROUPE HENRI HEULIEZ (société anonyme) - Bld Georges Pompidou,79140 CERIZAY - 79140 - France - SIREN 625520044


GROUPE HENRI HEULIEZ - Bld Georges Pompidou , BP 20240,79140 CERIZAY - 79140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Inscription le 23 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532636 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Véhicules terrestres, tels que véhicules automobiles. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.